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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRIVAL
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PATRIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRIVAL
PATRIVAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1392411
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2027

Présentation de la marque PATRIVAL

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) PATRIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIVAL domicilié(e) Parc des Trois Chênes, 29 AVENUE de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 967 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRIVAL, SA, M. LEVEILLE Jean-Pierre domicilié(e) Parc des Trois Chênes, 29 AVENUE de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque PATRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATRIVAL arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

PATRIVAL a également déposé les autres marques suivantes : I.MOBILES , NET SHOP , NET CO , la net Compagnie , SAVEURS DE CRETE , CO.PAIN


PATRIVAL S.A., Société anonyme - Parc des Trois Chênes, 29 AVENUE de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 349967497


PATRIVAL, SA, M. LEVEILLE Jean-Pierre - Parc des Trois Chênes, 29 AVENUE de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France


Renouvellement sans limitation n°2076390 - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329594 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199915 - Publication au BOPI 1996-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 11 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415131 - Publication au BOPI 2005-07-11

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497729 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637037 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-12

Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles. Conseils financiers.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.